Doubs

Organisation de la semaine du 11 Novembre

Le retour des élèves internes s’effectuera le mercredi midi selon les modalités inscrites dans le tableau ci-joint.

Concernant le vendredi matin, les circuits seront identiques à ceux du lundi matin.

                                                         -----------------------------------------

Les inscriptions aux transports scolaires pour l’année scolaire 2021/2022 sont toujours ouvertes !

Réception des cartes de transport scolaire 2021/2022 :

  • élèves sur circuits scolaires : 
  • Pour les élèves ayant effectué une première inscription ou changeant de cycle scolaire et étant en attente de la réception de leur carte : celles-ci sont en cours d’acheminement.
    Dans l’attente, les élèves seront acceptés dans les véhicules de transport, sans carte. Ils doivent néanmoins impérativement signaler leur situation au conducteur.
  • Pour les élèves n’ayant toujours pas réalisé leur inscription, il est nécessaire de la réaliser dans les plus brefs délais. Les élèves étant encore dans cette situation le lundi 4 octobre se verront délivrer un titre temporaire d’une durée de 15 jours. Au-delà, si l’élève n’est pas inscrit, il ne sera plus pris en charge.
  • élèves sur lignes régulières Mobigo :
  • Pour les élèves ayant effectué une première inscription ou changeant de cycle scolaire et étant en attente de la réception de leur carte : celles-ci sont en cours d’acheminement.
    Dans l’attente, les élèves seront acceptés dans les véhicules de transport, à condition de présenter au conducteur l’impression papier du suivi de leur dossier que vous retrouverez via le lien ci-après (
    https://transports.bourgognefranchecomte.fr/ut25/usager/index.php/suivi).

Pour les élèves n’ayant toujours pas réalisé leur inscription, il est nécessaire de la réaliser dans les plus brefs délais. Dans l’attente, ceux-ci devront s’acquitter de la tarification commerciale en vigueur.

élèves circulant sur le réseau TER Bourgogne-Franche-Comté : Si l’élève ne dispose pas de l’abonnement scolaire BFC à la rentrée, un abonnement mensuel Jeune - 26 ans Bourgogne-Franche-Comté ou un abonnement « Elève-Etudiant-Apprenti (AEEA) » devra être acheté auprès d’un guichet SNCF. Valable un mois, il sera remboursable par SNCF sur présentation du titre définitif accordé par le Conseil Régional.

Merci pour votre compréhension.

                                                            

Fichier : Circuits 10 novembre 2021.pdf

 

Cliquez ici pour télécharger : Inscriptions aux transports scolaires – Mode d’emploi 2021/2022 - PDF

Que ce soit pour une première demande ou un renouvellement, les familles, qui souhaitent que leur(s) enfant(s) emprunte(nt) les transports scolaires, ont l’obligation de procéder à leur(s) inscription(s) en cliquant sur la rubrique ci-dessus. 

INSCRIPTIONS OU REINSCRIPTIONS, ATTENTION AUX DELAIS ! : Afin que l’élève soit en possession d’une carte ou d’un abonnement de transport valide dès les premiers jours de la rentrée scolaire de septembre, il est conseillé aux familles de s’inscrire avant le 16 juillet 2021. Au-delà de cette date, les inscriptions restent possibles. Il n'est cependant pas assuré qu’un titre ou un renouvellement de prise en charge soit attribué dès le 2 septembre 2021.

GARDE ALTERNEE : pour les enfants ayant besoin de deux trajets dans le cadre d’une garde alternée, les deux demandes, depuis le domicile de la mère et depuis le domicile du père, doivent être effectuées à partir du même identifiant/dossier, celui de la mère ou celui du père. 
Au moment de l’inscription en ligne, cochez la case garde alternée et effectuez la première demande. Une fois la première demande terminée, il vous est proposé d’effectuer la seconde demande. Le premier parent peut faire les deux demandes. Dans le cas contraire, le parent ayant effectué la première demande devra transmettre l’identifiant et le mot de passe au second parent pour qu’il puisse effectuer la seconde demande en se rendant sur le site internet de la Région, rubrique inscriptions suivi de dossier en ligne et demande de duplicata en ligne «j’accède au suivi de ma demande ».
Dans le cadre d’une garde alternée, les différents droits aux transports de votre enfant seront chargés sur une seule et même carte.

RESEAU TER BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE: les élèves scolarisés dans un établissement situé en Bourgogne-Franche-Comté souhaitant bénéficier d’un transport par train, doivent au préalable s’inscrire en ligne (rubrique inscription et suivi de dossier en ligne (ci-dessous).

Pour toutes autres questions : téléchargez la foire aux questions dans la rubrique téléchargement et liens utiles (ci-dessous).

Les élèves de la classe de petite section à la classe de terminale internes, externes ou demi-pensionnaires sont considérés comme des élèves ayants-droit et bénéficient de la gratuité des transports scolaires à condition :

  • que leurs parents résident dans le département du Doubs, en dehors des ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) de l’agglomération du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard Agglomération et de la Commune de Pontarlier,
  • Pour les élèves de la classe de CP à la classe de troisième qu’ils soient scolarisés dans l’établissement scolaire de rattachement prévu par le secteur de transport scolaire.
  • que leur domicile ou leur point d’arrêt soit distant de plus de deux kilomètres à vol d’oiseau.


Attention, la Région n’assure par le transport scolaire :

  • Des élèves habitants et scolarisés au sein de l’agglomération du Grand Besançon. Contactez la CAGB pour un titre Ginko ;
  • Des élèves habitants et scolarisés au sein de l’agglomération du Pays de Montbéliard. Contactez PMA pour un titre évolutY;
  • Des élèves habitants et scolarisés au sein de la Ville de Pontarlier;
  • Des élèves en situation de handicap et devant bénéficier d’un transport individualisé. Le Conseil Départemental du Doubs est compétent.

Pour toutes autres questions : téléchargez la foire aux questions dans la rubrique téléchargement et liens utiles.

Pour consulter les horaires des circuits scolaires, consulter le calculateur d’itinéraire ci-dessous :

Pour consulter les horaires des réseaux MOBIGO ou TER Bourgogne-Franche-Comté sur lesquels vos enfants circulent, rendez-vous sur le site internet : viamobigo.fr

Pour vous aider dans votre recherche :

  • INT = interne
  • DP = demi-pensionnaire
  • MP = maternelle / primaire
  • C = collège L = lycée
  • NAV = navette

Exemple : 156304 - CPM Crosey-Chaux-les-Clerval-Roche-les-Clerval.
Les 6 premiers chiffres indiquent le code du circuit. CPM signifie que le collège, l’école maternelle et primaire sont desservis.

Autre exemple : Vous habitez dans le Haut-Doubs et votre enfant est scolarisé à Besançon. Il va emprunter un circuit jusqu’à un point de transbordement où il va descendre d’un véhicule pour remonter à bord d’une navette qui le conduira directement jusqu’à son établissement scolaire (les navettes comprennent un n° avec NAV dans l’intitulé).

Une fois la demande instruite et validée par les services de la région : 

Carte de transport scolaire : 

  • Soit la carte de transport scolaire est envoyée par courrier, directement au domicile du représentant de l’élève (lors d’une toute première inscription, d’un changement de cycle ou d’établissement scolaire).
  • soit ses droits aux transports sont réactivés à distance sur la carte utilisée pour l’année scolaire 2020/2021.

Attention, la carte de transport est valable plusieurs années et sera renouvelée à chaque changement de cycle scolaire (maternelle, élémentaire, collège et lycée), veillez donc à la conserver soigneusement !

En cas de perte, vol ou détérioration de la carte de transport scolaire, une demande de duplicata (15 €) devra être effectuée, soit en ligne (rubrique inscriptions, suivi de dossier en ligne et demande de duplicata, ci-dessus) ; soit via le formulaire (rubrique téléchargement et liens utiles, ci-dessous).

Si l’inscription a été réalisée avant le 16 juillet, l’élève sera en possession de son titre pour la rentrée.

Abonnement scolaire Bourgogne-Franche-Comté (TER) :

L’abonnement scolaire BFC sera envoyé par courrier par la SNCF, directement au domicile du représentant de l’élève.

Si l’élève ne dispose pas de l’abonnement scolaire BFC à la rentrée, un abonnement mensuel Jeune - 26 ans Bourgogne-Franche-Comté ou un abonnement « Elève-Etudiant-Apprenti (AEEA) » mensuel  devra être acheté auprès d’un guichet SNCF. Il sera remboursable par SNCF sur présentation du titre définitif accordé par la Région Bourgogne-Franche-Comté.

Pour les élèves qui prennent le train, l’abonnement scolaire BFC est à conserver durant l’année scolaire en cours. À chaque montée dans le train, l’élève doit être muni de son titre.
En cas de perte, une demande de duplicata devra être réalisée (15 €) par téléphone au 03 80 11 29 29.
 
Pour toutes autres questions : téléchargez la foire aux questions dans la rubrique téléchargement et liens utiles (ci-dessous).

La Région Bourgogne-Franche-Comté a fait le choix de déployer sur les circuits scolaires Mobigo, une billettique scolaire.

A chaque montée dans le car, l’élève doit présenter sa carte au conducteur et devant le valideur. Ce simple geste permet de :
• renforcer la sécurité des élèves transportés
• disposer d’une liste nominative actualisée d’élèves à bord en cas d’incident
• prévenir les familles de tous types d’évènements par l’envoi de SMS
• permettre un suivi du car en temps réel grâce au flashcode figurant sur la carte de transport scolaire.

Pour toutes autres questions : téléchargez la foire aux questions dans la rubrique téléchargement et liens utiles.

 

DOUBS

Unité territoriale 25

Adresse physique :  
La City, 2 Gabriel Plançon - 25 000 BESANCON

Adresse postale :  
Région Bourgogne-Franche-Comté
Direction des Mobilités et des Infrastructures
Unité Territoriale du Doubs
4 square Castan - CS 51857
25 031 BESANCON CEDEX

Tél. 03 63 64 21 80
transports25@bourgognefranchecomte.fr

Cliquez ici pour poser une question en ligne

La Région Bourgogne-Franche-Comté met en œuvre un traitement informatique de données à caractère personnel destiné à gérer les droits au transport scolaire, dans le cadre d’une mission de service public. Ce traitement permet le suivi de votre demande et de votre dossier après instruction. Conformément à la réglementation en matière de prescription, votre demande est conservée pendant la durée de la scolarité ouvrant droit au service.Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition pour motifs légitimes ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post-mortem. Ces droits peuvent être exercés par voie postale (Région Bourgogne-Franche-Comté, Direction des Mobilités et des Infrastructures, 4 Square Castan CS 51857 25301 Besançon Cedex) ou par voie électronique (contact.mobilites@bourgognefranchecomte.fr). Pour toutes questions relatives à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données en lui écrivant par voie postale (17 boulevard Trémouille - CS 23502 – 21035 DIJON) ou par voie électronique (dpd@bourgognefranchecomte.fr).


 

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