Doubs

Rentrée scolaire 2018-2019 : Inscriptions en ligne pour les collégiens et lycéens.

Consultation des horaires

Tous les horaires des circuits de cars scolaires sont consultables sur ce site dans la rubrique "horaires".
Attention : veillez à bien choisir la date de rentrée du 3 septembre 2018 sur le calendrier !
En cas de circuits en dehors du département, décochez la case "montée/descente dans le Doubs".

Pour les horaires de train, veuillez consulter la SNCF.

Pour les horaires des lignes Mobigo (ex-Livéo) : Besançon-Vesoul et Besançon-Gray, veuillez contacter la centrale d'appel Mobigo au 03.80.11.29.29

Concernant les inscriptions en ligne

- Attention nouveauté cette année : L'inscription en ligne est obligatoire également pour les demandes de titres TER-SNCF (en complément de la liasse disponible auprès des établissements) ainsi que pour les demandes de titres Mobigo: ex-Livéo (formulaire téléchargeable sur ce site).

- En cas de garde alternée, une seule carte sera délivrée pour l’élève. Celle-ci peut être utilisée sur tout le réseau desservant l'établissement scolaire fréquenté. Merci de ne pas saisir de 2ème demande. 

- Les communes de Clerval et Santoche ayant fusionnées, il convient dorénavant de formuler votre demande sous ce nouveau nom : Pays de Clerval.

Inscriptions pour la rentrée 2018-2019

- Les inscriptions en ligne pour la rentrée 2018-2019 sont ouvertes.

Pour faire votre demande, rendez-vous dans la rubrique " inscription et suivi de dossier en ligne"; s'inscrire également en ligne pour les demandes de titres TER-SNCF (en complément de la liasse disponible auprès des établissements) ainsi que les demandes de titres Mobigo: ex-Livéo (formulaires téléchargeables sur ce site).

 - Pour vérifier les conditions de délivrance des titres, rendez-vous dans la rubrique "qui est concerné".

- Tous les circuits de desserte à compter de septembre 2018 sont consultables dans la rubrique "horaires".

Important:

- Tous les élèves de la maternelle à la terminale qui empruntent les transports scolaires, doivent faire une demande de titre, qui sera valable pour l’année scolaire 2018-2019 et qui demeure gratuite.

- Les cartes précédemment délivrées pour les circuits scolaires Mobidoubs ne seront plus utilisables au-delà du 6 juillet 2018, quelle que soit leur date de validité. Chaque élève bénéficiant déjà d’un titre de transport devra donc formuler une nouvelle demande.

Dans le Doubs, le réseau Mobigo (ex-lignes Mobidoubs) transporte chaque année environ 26 000 élèves, grâce à 375 véhicules, qui effectuent près de 525 circuits !

La Région Bourgogne-Franche-Comté assure le transport scolaire des élèves de la maternelle à la terminale, domiciliés et scolarisés dans le Doubs.

Les établissements professionnels extérieurs au département du Doubs mais situés dans la Région Bourgogne-Franche-Comté entrent dans le champ d’application.

L’inscription en ligne n’est pas possible dans les cas suivants :

  • Les élèves qui sollicitent un titre SNCF-TER qui doivent se procurer la liasse correspondante auprès de leur établissement (qui l’aura préalablement tamponnée) et envoyer à l’Unité Territoriale du Doubs (UT25) l’intégralité des documents dûment remplis accompagnés de 2 photos ;
  • Les élèves qui sollicitent une carte CTPM ou une carte Livéo / Mobigo sur lignes régulières. Ces derniers doivent envoyer à l’UT 25 le formulaire téléchargeable en ligne avec le tampon de l’établissement ainsi qu’une photo, s’il s’agit d’une première demande.

Attention, la Région n’assure pas le transport scolaire :

  • Des élèves devant bénéficier d’un transport individualisé. Contactez le Conseil Départemental du Doubs (transport.individualise@doubs.fr) ;
  • Des élèves habitants et scolarisés au sein de l’agglomération du Grand Besançon. Contactez la CAGB pour un titre Ginko ;
  • Des élèves habitants et scolarisés au sein de l’agglomération du Pays de Montbéliard. Contactez PMA pour un titre CTPM ;
  • Des élèves fréquentant un établissement hors carte scolaire.
     

Pour vous aider dans votre recherche :

  • INT = interne
  • DP = demi-pensionnaire
  • MP = maternelle / primaire
  • C = collège L = lycée
  • NAV = navette

Exemple : 156304 - CPM Crosey-Chaux-les-Clerval-Roche-les-Clerval.
Les 6 premiers chiffres indiquent le code du circuit. CPM signifie que le collège, l’école maternelle et primaire sont desservis.

Autre exemple : Vous habitez dans le Haut-Doubs et votre enfant est scolarisé à Besançon. Il va emprunter un circuit jusqu’à un point de transbordement où il va descendre d’un véhicule pour remonter à bord d’une navette qui le conduira directement jusqu’à son établissement scolaire (les navettes comprennent un n° avec NAV dans l’intitulé).

Est-ce que l’UT 25 a bien reçu ma demande papier ou mon mail ?

L’UT 25 peut recevoir plusieurs centaines d’inscriptions par jour, en plus des mails et des appels téléphoniques. Il n’est donc pas toujours possible d’envoyer un accusé de réception aux familles, surtout durant la période de préparation de la rentrée scolaire.

Toutefois, après votre inscription en ligne, vous recevrez un mail de validation qui vous confirmera la prise en charge de votre demande.

Quel délai pour l’envoi de ma carte ?

Le délai de traitement de votre demande est d’environ 6 semaines.
Les demandes parvenues avant le 20 juillet 2018 permettront une réception des titres à domicile quelques jours avant la rentrée.

Les titres SNCF-TER parviennent à domicile en lettre suivie. Pensez à mettre le nom et le prénom de votre enfant sur la boîte aux lettres.

Comment procéder en cas de changement de situation ?

En cas de changement survenu au cours de l’année scolaire, tel qu’un changement de régime de l’élève ou un déménagement, il vous appartient de renouveler votre demande de titre de transport scolaire.

S’il s’agit d’un titre financé par la Région (SNCF - Livéo/Mobigo lignes régulières -CTPM) vous devez impérativement retourner votre ancien titre à l’UT 25.

Si je n’ai pas fait ma demande avant le 20 juillet 2018 ?

Nous ne pourrons pas vous garantir la réception du titre de transport pour la rentrée scolaire. Néanmoins, votre demande sera traitée dans les meilleurs délais et le titre sera envoyé à votre domicile.

Dans l’attente de recevoir son titre de transport scolaire, votre enfant pourra présenter son carnet de liaison ou un certificat de scolarité au conducteur du car.

ATTENTION :

  • En absence de titre, si vous circulez sur un autre réseau (SNCF, Livéo/Mobigo lignes régulières ou CTPM) et que vous êtes contrôlés, vous risquez une verbalisation
  • Si votre demande d’abonnement SNCF n’est pas parvenue à l’UT 25, 6 semaines minimum avant la rentrée, l’abonnement mensuel ne sera remboursé ni par la SNCF, ni par la Région.


J’ai perdu ou abîmé ma carte, que dois-je faire ?

Vous devez faire une demande de duplicata auprès de l’UT 25. Le formulaire devra être retourné, accompagné d’un chèque de 10 € à l’ordre du Trésor Public.

Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est le suivi administratif des titulaires de cartes de transport et l’information des élèves. Les destinataires des données sont les agents de l’Unité Territoriale du Doubs et les transporteurs. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez obtenir une copie de vos données et les rectifier en nous adressant un courrier accompagné d’une copie d’une pièce d’identité à l’adresse : Région Bourgogne-France-Comté, Unité territoriale du Doubs, 4 square Castan, CS51857, 25031 Besançon Cedex.

D’ici 2020, 24 trains Régiolis aux couleurs de la Région et de la nouvelle marque des mobilités régionales sillonneront la Bourgogne-Franche-Comté - Crédit : Vincent Arbelet

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