Soutien aux structures sportives – Aide aux clubs professionnels - Aides aux projets volets 1 et 2

Domaine
Sport
Vie associative
Public
Organisme privé
Objet
  • Soutenir la pratique sportive au plus haut niveau,
  • Soutenir la formation des sportif.ve.s des structures bourguignonnes et franc-comtoises,
  • Valoriser les projets associatifs conformes aux priorités sportives régionales et aux ambitions du projet sportif territorial (PST).
Vous êtes
  • Une association sportive affiliée à une fédération sportive reconnue par le Ministère des Sports et adhérente au Comité régional olympique et sportif Bourgogne-Franche-Comté, localisées en région Bourgogne-Franche-Comté (domiciliation ou siège social),
  • Une société sportive (SASP, SEM, SCIC) dont le siège est implanté en Bourgogne-Franche-Comté.
Vous voulez

Promouvoir la région à travers le sport.

Ce qu'il faut savoir

Deux niveaux d’intervention :

  • les clubs affiliés aux fédérations coordonnant des activités sportives à caractère professionnel (existence d’une ligue nationale ou ligue professionnelle) :
    1. clubs (masculins et féminins) évoluant au plus haut niveau sportif dans la région dans un championnat professionnel
    2. clubs assurant le fonctionnement d’un centre de formation agréé (ou en cours de création), adossé à une équipe professionnelle conformément à l’article 113-2 du code du sport (à l’exclusion des clubs de football évoluant en Ligue 1)
  • les associations répondant au cahier des charges de l’Aide aux Projets « Structures sportives » (volets 1 et 2)

Chaque porteur de projet formule sa demande de soutien financier sur la plateforme régionale dématérialisée de dépôt des dossiers, accompagnée des pièces justificatives nécessaires à l’instruction.

Date(s) limite(s) de dépôt
  • Pour les dossiers relevant du volet 1 : avant le 30 mars 2024,
  • Pour les dossiers relevant du volet 2 : avant le 30 juin 2024 ou avant le 15 septembre 2024 (sous réserve de la disponibilité des crédits).