je participe

Sortir en région

Tout voir





photos publications vidéos
newsletter
FB rss
Merci de patienter ...



+ Votre recherche :

Département : 90
Vous êtes : tous
Domaine d'intervention : environnement et transition énergétique

Faire une nouvelle recherche


38 aides correspondent à votre recherche :

Environnement et transition énergétique

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Connaissance de la biodiversité

    Compléter, actualiser et partager la connaissance scientifique de la biodiversité et du patrimoine naturel.

  • Connaissance et éducation à l’environnement – Action 1 : Séjours classes environnement

    Appui à la mise en œuvre de classes environnement en Bourgogne-Franche-Comté dans des structures référencées par la région.

  • Connaissance et éducation à l’environnement – Action 2 : Soutien à l’équipement pédagogique des centres

    Il s’agit de conforter ou de renouveler les équipements pédagogiques d’éducation relative à l’environnement et au développement durable des centres agréés recevant des classes environnement.

  • Contrats «Espaces Naturels Ordinaires et Remarquables»

    Intervention de manière opérationnelle, dans la remise en état et l’aménagement de sites naturels remarquables ou ordinaires.

  • Energies renouvelables – Prise en compte de l’environnement dans la réhabilitation de microcentrales hydro-électriques

    Contribuer à la prise en compte de l’environnement dans la restructuration-réhabilitation des microcentrales hydro-électriques de la région en cohérence avec les orientations du schéma régional Climat Air Energie.

  • Energies renouvelables – Structuration et promotion de filière méthanisation

    Contribuer au développement de la filière méthanisation agricole dans la région Franche-Comté. Participer, dans la logique de développement durable, aux dispositifs d’animation développés par les différents acteurs [...]

  • Plan d’action d’espèces protégées et/ou menacées

    Soutenir les plans de conservation d’espèces, la mise en œuvre d’un programme d’intervention et de suivi des espèces, la lutte contre les espèces envahissantes de flore ou de faune.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Aides à l’accompagnement des projets, à la sensibilisation, à l’information, à l’acceptation des projets et à la mobilisation de l’Epargne citoyenne

    Accompagner le développement des projets EnR par la sensibilisation, l’information et l’acceptation de projets et la mobilisation de l’épargne citoyenne.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Soutien aux actions d’animations de filières et charges de missions Energies

    Soutenir des animations de filières thématiques et un réseau régional d’animateurs énergies renouvelables.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Broyeurs et plateformes de stockage

    Favoriser la structuration des filières d’approvisionnement.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Chaufferie bois

    Favoriser le développement des chaufferies bois et la réhabilitation des contres références.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Développement des réseaux de chaleur alimentés par énergie renouvelable

    Cette fiche propose de donner les moyens de réaliser les objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte en son article 1er paragraphe III 9° disposition « multiplier par 5 la quantité de chaleur et de froid renouvelable [...]

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides aux études

    Poursuivre l’implantation des chaufferies bois et des réseaux de chaleur associés notamment en milieu rural, tout en s’assurant de la possibilité d’obtenir un niveau minimum de performance énergétique des bâtiments pour lesquels les travaux [...]

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides aux études – Développement des réseaux de chaleur alimentés par énergie renouvelable

    Donner les moyens de réaliser les objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte en son article III 9ème disposition « multiplier par 5 la quantité de chaleur et de froid renouvelable et de récupération [...]

  • Politique de l’eau - Adaptation au changement climatique : aménagement de zones tampons

    L’aménagement de fossés ou de Zone Tampon Humide Artificielle (ZTHA) consiste à créer des milieux où se produisent les même processus chimiques et biologiques que dans les zones humides naturelles dans le but d’atténuer les transferts de [...]

  • Politique de l’eau - Connaissance des territoires

    Soutien du volet technique (hydromorphologie et indicateurs physiques d’évolution du milieu) des études préalables/bilans nécessaires à la restauration des milieux aquatiques.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 2 : Communication

    La communication et sensibilisation préalable à la mise en œuvre des démarches contractuelles ou pour leur mise en œuvre sont éligibles. Un plan de communication pluriannuel simplifié présentant les thématiques abordées, les [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 3 : Rétablissement des continuités écologiques et sédimentaires

    Arasement ou dérasement de tout ouvrage de plus de 20 cm de chute et les mesures d’accompagnement. Les ouvrages maintenus pour un usage économique ou récréatif ou esthétique (exemple : hydroélectricité) ne sont pas éligibles.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 4 : Renaturation

    Les actions de restauration ou de préservation de la qualité morphologique des cours d’eau (renaturation des cours d’eau, opérations en faveur de l’espace de liberté, mise en défend, abreuvoir, plantations…) dont l’impact aura [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 5 : Maîtrise d’œuvre en régie

    Dépenses en régie.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement - Action 1 : Animation

    Les postes d’animateur de démarches contractuelles ainsi que les postes d’encadrement techniques nécessaires des contrats de rivière, globaux ou territoriaux dont une partie du temps de travail est consacré à la maîtrise d’ouvrage, [...]

  • Politique de l’eau - Gestion des cimetières sans pesticide

    La loi Labbé du 6 février 2014 interdit au 1er janvier 2017 l’utilisation des produits phytosanitaires dans les espaces publics, hors espaces à contraintes tel que les cimetières. Ces espaces, où les attentes esthétiques sont fortes, peuvent être [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

  • Soutien aux manifestations et colloques

    Informer et sensibiliser sur les enjeux liés à la transition énergétique (développement durable, changement climatique, efficacité énergétique, énergies renouvelables...) et à la transition écologique (biodiversité, [...]

  • Soutien aux ruchers-écoles de Bourgogne-Franche-Comté

    Soutenir les ruchers-écoles de Bourgogne-Franche-Comté dans l’achat et l’acquisition d’équipements et de matériels nécessaires à la mise en œuvre de ces actions de formation et au bon fonctionnement de ces structures.

  • Soutien en faveur de la faune sauvage

    Soutien aux centres de soins de la faune sauvage Soutenir les associations de sauvegarde de la faune sauvage de Bourgogne-Franche-Comté, dans leurs missions de collecte d’animaux blessés, de soins et de réhabilitation dans le milieu naturel. Soutien aux [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 2 : Travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF)

    Aider à la replantation de haies et de bosquets dans le cadre de travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF).

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 3 : Sensibilisation et communication

    Les continuités écologiques, composantes de la trame verte, constituent les supports nécessaires pour permettre aux espèces de réaliser leur cycle de vie et de maintenir leurs populations en bon état. Or, les réservoirs écologiques et les [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 4 : Plan de gestion bocager (PGB)

    Permettre aux agriculteurs ou aux collectivités équipés (ou souhaitant s’équiper) de chaudières à plaquettes, de connaitre leur potentiel en bois énergie et/ou leur potentiel pour le paillage de litières animales en bois plaquettes. [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 5 : Déclinaison SRB / SRCE

    Favoriser la connaissance et la reconstitution de corridors écologiques, facilitant la circulation des espèces et la conservation de la biodiversité à l’échelle de la région, en s’appuyant sur le schéma régional de cohérence [...]

Energie

  • Actions issues des Plans Climat Energie Territoriaux

    L’objectif est de soutenir la mise en oeuvre des programmes d’actions issus des stratégies des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) volontaires ou du volet territorial des PCET obligatoires dans les secteurs à enjeux que sont : le bâtiment (OPAH Effilogis, …),la mobilité [...]

  • Ingénierie dans les territoires

    L’objectif est de soutenir l’ingénierie afin de doter les territoires organisés (SCoT, Pays/PETR) en moyens humains pour : développer une vision prospective permettant d’offrir une capacité d’anticipation ;se doter de stratégies territoriales contribuant aux enjeux régionaux [...]