L’assemblée régionale se réunit ce vendredi 13 novembre 2026 à Dijon. Suivez les débats en direct sur la chaîne YouTube de la Région.
Suivez l’assemblée plénière du 13 novembre en direct
Les élus de la Région Bourgogne-Franche-Comté se réunissent vendredi 13 novembre, à partir de 9 heures, en salle des séances à Dijon, pour une nouvelle assemblée plénière.
Vous pourrez suivre cette séance en direct sur la chaîne YouTube de la Région. La retransmission sera accessible au démarrage effectif de la session.
Plusieurs dossiers importants seront examinés par les élus régionaux, parmi lesquels :
- Le débat d’orientations budgétaires (DOB) 2027 ;
- La décision modificative n° 3 (DM3) pour 2026 ;
- Les rapports d’observations définitives de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, portant sur l’attractivité de la fonction publique territoriale et sur l’alimentation durable dans la restauration scolaire (exercices 2019 et suivants) ;
- La mutuelle régionale ;
- Le rapport égalité femmes-hommes 2026.
Consultez l’ordre du jour de l’assemblée plénière ci-dessous.
1. FINANCES – CITOYENNETE et EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES – FONDS EUROPEENS et CONTRAT DE PLAN – RELATIONS INTERNATIONALES et FRANCO-SUISSES - RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GENERALE et COMMUNICATION
FINANCES
1-1 Décision modificative n°3 pour l’exercice 2026
1-2 Débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’exercice 2027
FONDS EUROPEENS
1-3 Rendu compte de la délégation de pouvoir du Président du Conseil régional dans le cadre de la
programmation des fonds européens
RESSOURCES HUMAINES
1-4 Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté
suite au contrôle relatif à l’attractivité de la FPT
1-5 Modalités de versement du complément indemnitaire d’accompagnement au bénéfice des agents
transférés dans le cadre du transfert de la gestion des interventions du FEADER
ADMINISTRATION GENERALE
1-6 Rapport égalité femmes/hommes 2026
1-7 SEM rapport annuel des élus administrateurs 2025
1-8 SPL rapport annuel des élus administrateurs 2025
1-9 Compte-rendu de la délégation de pouvoirs du Président du Conseil régional
1-10 Transparence sur les indemnités perçues par les Conseillers régionaux au titre de l’année 2026
3. APPRENTISSAGE et FORMATION PROFESSIONNELLE – SANITAIRE ET SOCIAL - LYCEES – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE
LYCEES
3-1 Rapport d’observations définitives – Contrôle de la Chambre régionale des comptes – Contrôle thématique – Alimentation durable dans la restauration scolaire Exercices 2019 et suivants
4. DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES – TRANSPORTS – DEPLACEMENTS – INTERMODALITES –ECOLOGIE – ENERGIE – SANTE – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – MONTAGNE - PARCS TRANSPORTS – DEPLACEMENTS - INTERMODALITE
4-1 Desserte ferroviaire du lot Bourgogne Ouest Nivernais (BON) - Transfert de propriété des ateliers de
maintenance nécessaires à l’exploitation du lot BON
4-2 Transfert de guichets de gare – Partenariat avec la Poste
SANTE
4-3 Animation politique santé – Mutuelle régionale
4-4 Animation politique santé – Divers projets
PARCS
4-5 Projet de Charte du parc naturel régional des Ballons des Vosges 2027-2042
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