Appel à projets 2020 amorçage

Domaine
Recherche
Public
Organisme privé
Organisme public
Objet

Contribuer à l’amorçage de la recherche en soutenant l’initiation de projets, originaux et innovants sur de nouveaux thèmes ou de nouveaux axes de recherche afin de les amener vers des projets structurants.

Vous êtes
  • Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche de Bourgogne-Franche-Comté
  • Instituts ou organismes de recherche
  • Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon
  • Le Centre Hospitalier Universitaire de Dijon
  • Le Centre Georges François Leclerc
Vous voulez

Réaliser un projet de recherche original et innovant en Bourgogne-Franche-Comté.

    Ce qu'il faut savoir

    Critères d’éligibilité

    • financement des dépenses d’investissement et/ou de fonctionnement dans la limite cumulée d’une demande de subvention de 25 000 € (HT si le porteur de projet est assujetti et récupère la TVA, ou TTC si le porteur de projet n’est pas assujetti et ne récupère pas la TVA).
    • Le projet doit porter sur une nouvelle thématique de recherche ou de nouveaux axes de recherche
    • Le projet doit être porté par une équipe de recherche localisée en Bourgogne-Franche-Comté.
    • Tout dépassement du plafond évoqué ci-dessus est un critère d’inéligibilité.
       

    Modalités de sélection

    • Classement des projets déposés sur ce dispositif par l’établissement,
    • Répartition géographique des projets sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté,
    • Répartition des projets par thématiques,
    • Respect de l’enveloppe dédiée au dispositif : les dossiers sont sélectionnés selon les critères détaillés ci-dessus jusqu’à épuisement de l’enveloppe disponible.

     

    Dépenses éligibles

    • Pour l’investissement :

    L’acquisition d’équipement d’un montant global (un seul équipement) ou total (plusieurs équipements) directement en lien avec le projet d’amorçage. Le ou les devis correspondant devront être fournis.

    • Pour le fonctionnement :

    Sont pris en compte :

    - Achats

    • Prestations de services ou de sous traitance inférieure à 5 000 € chacune (détail et devis à fournir)
    • Achats matières et fournitures (liste chiffrée)
    • Autres fournitures dont petits équipements inférieur à 5 000 € TTC chacun. Les petits équipements entre 800 et 5 000 € peuvent être déposés dans l’annexe investissement plutôt qu’en fonctionnement
       

    - Autres services extérieurs

    • Publicité, publication dans la limite de 3 000 € (détail demandé)
    • Déplacements, missions liées au projet, dans la limite de 5 000 € (détail des déplacements prévus)
    Date(s) limite(s) de dépôt

    Du 3 octobre au 15 novembre 2019.