Projets d’envergure 2022

Domaine
Recherche
Public
Organisme privé
Organisme public
Objet

Soutien à des projets d’envergure dans une logique d’aménagement du territoire en favorisant la collaboration inter-laboratoires et la collaboration interdisciplinaire.

Vous êtes
  • Etablissements d’enseignement supérieur de Bourgogne-Franche-Comté,
  • Instituts ou organismes de recherche,
  • Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon,
  • Le Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,
  • Le Centre Georges François Leclerc,
  • Etablissement Français du Sang.
Vous voulez

Réaliser un projet de recherche d’envergure en Bourgogne-Franche-Comté.

Ce qu'il faut savoir

Critères d’éligibilité
Les projets éligibles sont des projets de recherche :
- réalisés en Bourgogne-Franche-Comté
- impliquant la collaboration de laboratoires de Bourgogne-Franche-Comté, entre deux laboratoires a minima (excepté pour les projets validés par le Cancéropôle Grand Est). Les projets faisant intervenir un ou plusieurs laboratoires des Graduate Schools EIPHI, Transbio ou Intherapie (liste en annexe du RI 52.11) ne sont éligibles que s’ils sont menés en collaboration avec un ou plusieurs laboratoires de Bourgogne- Franche-Comté extérieurs à ces 3 Graduate Schools.
- Interdisciplinaires, c’est-à-dire faisant intervenir des thématiques/disciplines distinctes et complémentaires.

Le projet peut comporter plusieurs demandes de financement d’un ou plusieurs bénéficiaires.


Montant
Le maximum de subvention par demande est fixé à :
- 70 000 € en dépense de fonctionnement (fonctionnement lié au projet et post doc recruté(s) pour le projet)
- 70 000 € de matériel en investissement

Les subventions sont attribuées dans le respect des enveloppes dédiées en fonctionnement et en investissement.

Dépenses éligibles
Le montant des dépenses est considéré en HT si le bénéficiaire est assujetti ou récupère la TVA, ou TTC si le bénéficiaire n’est pas assujetti et ne récupère pas la TVA.

Pour l’investissement :
- L’acquisition d’un équipement ou de plusieurs équipements jusqu’à 70 000 €
directement en lien avec le projet de recherche (devis à fournir).
- L’acquisition de petits équipements entre 800 € et 5 000 € (devis à fournir)
- Les frais liés au dépôt de brevet

Ne sont pas éligibles : les frais de maintenance, d’aménagement de salle et d’immobilier, les impôts et taxes, les autres charges de gestion courante, les charges financières, les charges exceptionnelles, les dotations aux amortissements et les charges indirectes, les dépenses non directement liées au projet.

Pour le fonctionnement :
• Achats
- Prestations de services (détail et devis à fournir)
- Achats matières et fournitures (liste chiffrée)
- Autres fournitures dont petits équipements inférieur à 800 € chacun dans la limite de 5 000 € (liste chiffrée à fournir)
• Services extérieurs
- Sous-traitance (détail et devis à fournir)
- Locations de matériel (détail demandé)
- Documentation (détail demandé)
- Rémunération intermédiaire et honoraire (stages de M2)
- Publicité, publication dans la limite de 3 000 € (détail demandé)
- Déplacements, missions (détail des déplacements prévus)
• Charges de personnels
- Rémunération de 12 mois de post-doctorat en lien avec le projet
- Rémunération de personnel technique (technicien ou ingénieur) en lien avec le projet

Critères de sélection
- Classement des projets déposés sur ce dispositif par l’établissement (classement cohérent des établissements si le projet est porté par plusieurs établissements)
- Répartition géographique des projets sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
- Répartition de l’appel à projets par thématiques

Date(s) limite(s) de dépôt

Du 6 septembre au 27 octobre 2021.