Amorçage 2022

Domaine
Recherche
Public
Organisme privé
Organisme public
Objet

Contribuer à l’amorçage de la recherche en soutenant l’initiation de projets, originaux et innovants sur de nouveaux thèmes ou de nouveaux axes de recherche afin de les amener vers des projets d’envergure.

Vous êtes
  • Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche de Bourgogne-Franche-Comté
  • Instituts ou organismes de recherche
  • Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon
  • Le Centre Hospitalier Universitaire de Dijon
  • Le Centre Georges François Leclerc
  • Etablissement Français du Sang
Vous voulez

Réaliser un projet de recherche original et innovant en Bourgogne-Franche-Comté.

    Ce qu'il faut savoir

    Critères d’éligibilité
    - Le projet doit porter sur une nouvelle thématique de recherche ou de nouveaux axes de recherche
    - Le projet doit être porté par une équipe de recherche localisée en Bourgogne-Franche-Comté.

    Montant
    Le montant maximum de subvention est fixé à 25 000 € (dépenses d’investissement et/ou de fonctionnement cumulées).
    Les subventions sont attribuées dans la limite des enveloppes dédiées en fonctionnement et en investissement.

    · Dépenses éligibles :
    Le montant des dépenses est considéré en HT si le bénéficiaire est assujetti ou récupère la TVA, ou TTC si le bénéficiaire n’est pas assujetti et ne récupère pas la TVA.

    Pour l’investissement :
    - L’acquisition d’un équipement ou de plusieurs équipements directement en lien avec le projet de recherche (devis à fournir),
    - L’acquisition de petits équipements entre 800 € et 5 000 € (devis à fournir),
    - Les frais liés au dépôt de brevet.

    Pour le fonctionnement :
    Achats
    - Prestations de services* (détail et devis à fournir),
    - Achats matières et fournitures (liste chiffrée à fournir),
    - Autres fournitures dont petits équipements inférieurs à 800 € chacun dans la limite de 5 000 € (liste chiffrée à fournir).

    Services extérieurs
    - Sous-traitance * (détail et devis à fournir),
    - Location de matériel (détail demandé),
    - Documentation (détail demandé),
    - Assurance contractée spécifiquement dans le cadre du projet (détail demandé),
    - Rémunération intermédiaire et honoraires (stages M2),
    - Publicité, publication dans la limite de 3 000 € (détail demandé),
    - Déplacements, missions liées au projet, dans la limite de 5 000 € (détail des déplacements prévus).

    Charges de personnel
    - Rémunération de personnel technique (technicien ou ingénieur) en lien avec le projet.

    * montant maximum de 10 000 € au total pour les prestations de services (achats) et la sous-traitance (services extérieurs).

    Ne sont pas éligibles : les frais de maintenance, d’aménagement de salle et d’immobilier, les impôts et taxes, les autres charges de gestion courante, les charges financières, les charges exceptionnelles, les dotations aux amortissements et les charges indirectes, les dépenses non directement liées au projet.

    Critères de sélection
    - Classement des projets déposés sur ce dispositif par l’établissement,
    - Répartition géographique des projets sur le territoire de Bourgogne-Franche-Comté,
    - Répartition des projets par thématique.

    Date(s) limite(s) de dépôt

    Du 6 septembre au 27 octobre 2021