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Département : 90
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277 aides correspondent à votre recherche :

Agriculture et développement rural

  • Études en amont des projets de commercialisation locale de produits agroalimentaires

    Apporter un soutien financier à l’animation nécessaire à l’émergence de projets d’alimentation de proximité au sein des territoires. Ce soutien se caractérise par une aide financière à la réalisation [...]

  • Aide à la qualification en agriculture biologique

    Contribuer au développement et au maintien de la qualification en agriculture biologique en production légumes, petits fruits, plantes à parfum, aromatiques et médicinales, apiculture et transformation à la ferme (hors vin) Le dispositif vise à prendre en [...]

  • Aide financière 2017 aux nouveaux installés en agriculture âgés de plus de 40 ans

    Le soutien de la région vise à consolider la situation des exploitations dans les 3 premières années qui suivent l’installation, pour un public qui n’a pas eu accès aux dispositifs d’aide classiques (dotation Jeune Agriculteur notamment) en raison [...]

  • Chèques-audits exploitations agricoles

    Subvention sous forme de « chèque-audit agricole » envoyé aux exploitants.

  • Compétitivité des filières agricoles : actions d’animation et manifestations

    Soutenir des stratégies collectives des filières agricoles orientées vers l’identification et la promotion de modèles de productions agricoles durables, alliant des performances économiques, sociales et environnementales.

  • Recherche et expérimentation en agriculture

    L’objectif du dispositif est de soutenir les deux types d’actions ci-dessous. L’expérimentation en agriculture ou en transformation de produits agricoles primaires. Une expérimentation est une étude fondée sur la méthode [...]

Aménagement du territoire, habitat et santé

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Fonds d’aide aux projets (FAP)

    Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants des quartiers «politique de la ville» S outenir des actions qui impliquent les habitants et valorisent ces quartiers

  • Fonds d’intervention de proximité (FIP)

    Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants. Soutenir des dépenses d’investissement urgentes liées à de petits équipements publics.

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 3 : Encourager le transport durable

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : favoriser une approche intégrée du développement urbain durable (26 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

  • Rénovation urbaine dans les quartiers d’intérêt régional ou local

    La politique de rénovation urbaine de la région vise à lutter contre les exclusions sociales et spatiales en milieu urbain et à renforcer l’intégration urbaine en favorisant le cadre de vie par : La construction ou la réhabilitation [...]

  • Revitalisation des Bourgs-centres

    conserver le maillage des bourgs-centres et redynamiser les centres des pôles les plus en difficulté créer des conditions d’accueil et de maintien des habitants et des activités et lier les différentes fonctions du bourg-centre pour favoriser les [...]

Apprentissage

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 4 : Favoriser l’emploi et accompagner la mobilité de la main d’œuvre

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 4

    Axe 4 : Mettre la formation et la qualification au service d’une économie locale pourvoyeuse d’emplois (32,4 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Culture et patrimoine

  • Aide à l’écriture de longs métrages, documentaires ou téléfilms

    soutenir la création artistique, développer la qualité de l’écriture cinématographique des films, favoriser l’émergence et la professionnalisation de nouveaux auteurs, encourager la consolidation d’un réseau [...]

  • Aide à la production cinématographique de longs métrages

    Soutenir la production de longs métrages destinés à une sortie en salle de cinéma française. 1er dépôt : 30 janvier 2017 Comité de lecture : jeudi 30 mars 2017 2e dépôt : 10 mai 2017 Comité de lecture : mardi 4 juillet [...]

  • Aide à la production de courts métrages

    Soutenir les projets de courts métrages de fiction, de documentaire et d’animation.    1er dépôt : 16 février 2017 Comité de lecture : 27 avril 2017 2e dépôt : 13 juillet 2017 Comité de lecture : 21 septembre [...]

  • Aide à la production de documentaires

    Soutenir la production de documentaires destinés à une diffusion télévisée. 1er dépôt : 30 janvier 2017 Comité de lecture : jeudi 30 mars 2017 2e dépôt : 10 mai 2017 Comité de lecture : mardi 4 juillet 2017 3e [...]

  • Aide à la production de fictions télévisées et de films d’animation

    Soutenir la production de fictions destinés à une diffusion télévisée et de films d’animation. Il pourra s’agir d’œuvres unitaires ou de séries. 1er dépôt : 30 janvier 2017 Comité de lecture : jeudi 30 mars [...]

  • Aide au développement de longs métrages et de documentaires

    L’aide au développement a pour objectif d’accompagner la pré-production de documentaires de création (audiovisuels ou cinématographiques) et de longs métrages de fiction. ATTENTION : NOUVELLE DATE DE DEPOT Dépôt : 28 février [...]

  • Patrimoine de territoire

    Le patrimoine régional est un outil de connaissance, de développement et de vitalité des territoires. Le soutien régional à l’élaboration et à la réalisation d’un projet de territoire autour du patrimoine passe par une aide [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

Développement économique et vie des entreprises

  • Actions collectives TPE et ESS

    Promouvoir la création-reprise-transmission d’entreprises, l’artisanat et l’ESS et renforcer le tissu des TPE, des entreprises artisanales et des entreprises de l’ESS sur la région Bourgogne-Franche-Comté.

  • Actions collectives filière

    Elaborer des plans d’actions avec les filières ou les groupements d’entreprises du territoire afin de stimuler l’activité d’innovation, de transférer les connaissances, de mettre en réseau, d’encourager la diffusion de l’information [...]

  • Actions d’accomagnement TPE ESS

    Développer un réseau d’accompagnement humain et financier des porteurs de projet d’une qualité équivalente sur l’ensemble du territoire de Bourgogne-Franche-Comté.

  • Actions transversales thématiques

    Financement de programmes d’actions collectives sur des thématiques de développement du SRDEII : environnement, numérique, responsabilité sociétale des entreprises, intelligence économique...

  • Aide à l’immobilier d’entreprise

    Accompagner la construction, l’acquisition, l’extension de bâtiments, s’inscrivant dans un objectif de développement durable.

  • Aide à l’investissement

    Accompagner les projets d’investissement liés à l’outil de production en consolidant la trésorerie en vue de financer les investissements immatériels ; Rechercher un effet levier maximum de l’aide sur les financements bancaires.

  • Aide à la création

    Soutenir la création d’entreprises, en consolidant leur trésorerie aux côtés des financeurs privés.

  • Aide à la création d’emplois liée à l’implantation d’entreprises en Bourgogne-Franche-Comté

    Le dispositif est destiné à favoriser l’implantation d’entreprises sur le territoire en accompagnant les programmes de créations d’emplois réalisés en Bourgogne-Franche-Comté, CDI temps plein, des deux premières années [...]

  • Aide à la croissance

    Consolider la trésorerie des entreprises qui portent un nouveau projet stratégique.

  • Aide à la reprise d’entreprises en difficulté

    Le dispositif est destiné à encourager la reprise d’entreprise en difficulté et faciliter le maintien de l’emploi en Bourgogne-Franche-Comté.

  • Aide à la transmission

    Consolider la trésorerie de la société faisant l’objet d’une reprise.

  • Aide au financement de l’entreprise en difficulté

    Le dispositif est destiné à consolider la trésorerie de l’entreprise pour permettre la mise en place d’un plan de redressement en visant un effet de levier sur les financements privés.

  • Aide au recrutement de VIE

    Accompagner la mise en place d’un VIE sur une zone géographique à prospecter ou à développer dans le cadre d’une stratégie clairement identifiée.

  • Aide au recrutement de cadres

    Financer les créations de postes de cadres en contrat à durée indéterminée via un apport en trésorerie.

  • Aide au recrutement de cadres export et d’assistantes export

    Le dispositif est destiné à financer les créations de postes de cadres export ou d’assistantes export en contrat à durée indéterminée.

  • Aide aux pôles d’innovation

    Aider les pôles d’innovation Promouvoir l’innovation sous différentes formes

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Conseil ciblé

    Favoriser le recours à des conseils extérieurs. Intervention inférieure ou égale à 5 jours.

  • Conseil stratégique

    Favoriser le recours à des conseils extérieurs. Intervention supérieure à 5 jours.

  • INNOV’EXPORT

    Accompagner les premières démarches de prospection des entreprises innovantes primo-exportatrices sur les marchés étrangers.

  • Participation de la région au capital des SCIC

    Participer à la structuration du capital des SCIC sur le territoire.

  • Performance environnementale

    Favoriser les investissements liés à l’outil de production et/ou la rénovation de bâtiments qui s’inscrivent dans une logique de développement durable.

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 1 : Rapprocher les structures en matière d’innovation et soutenir les projets innovants

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 1

    Axe 1 : assurer le développement économique, l’innovation, la recherche et la compétitivité des secteurs de la production et des services (53,8 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Enseignement supérieur

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 1 : Rapprocher les structures en matière d’innovation et soutenir les projets innovants

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 1

    Axe 1 : assurer le développement économique, l’innovation, la recherche et la compétitivité des secteurs de la production et des services (53,8 M€ de FEDER).

Environnement et transition énergétique

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Connaissance de la biodiversité

    Compléter, actualiser et partager la connaissance scientifique de la biodiversité et du patrimoine naturel.

  • Connaissance et éducation à l’environnement – Action 1 : Séjours classes environnement

    Appui à la mise en œuvre de classes environnement en Bourgogne-Franche-Comté dans des structures référencées par la région.

  • Connaissance et éducation à l’environnement – Action 2 : Soutien à l’équipement pédagogique des centres

    Il s’agit de conforter ou de renouveler les équipements pédagogiques d’éducation relative à l’environnement et au développement durable des centres agréés recevant des classes environnement.

  • Contrats «Espaces Naturels Ordinaires et Remarquables»

    Intervention de manière opérationnelle, dans la remise en état et l’aménagement de sites naturels remarquables ou ordinaires.

  • Energies renouvelables – Prise en compte de l’environnement dans la réhabilitation de microcentrales hydro-électriques

    Contribuer à la prise en compte de l’environnement dans la restructuration-réhabilitation des microcentrales hydro-électriques de la région en cohérence avec les orientations du schéma régional Climat Air Energie.

  • Energies renouvelables – Structuration et promotion de filière méthanisation

    Contribuer au développement de la filière méthanisation agricole dans la région Franche-Comté. Participer, dans la logique de développement durable, aux dispositifs d’animation développés par les différents acteurs [...]

  • Plan d’action d’espèces protégées et/ou menacées

    Soutenir les plans de conservation d’espèces, la mise en œuvre d’un programme d’intervention et de suivi des espèces, la lutte contre les espèces envahissantes de flore ou de faune.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Aides à l’accompagnement des projets, à la sensibilisation, à l’information, à l’acceptation des projets et à la mobilisation de l’Epargne citoyenne

    Accompagner le développement des projets EnR par la sensibilisation, l’information et l’acceptation de projets et la mobilisation de l’épargne citoyenne.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Soutien aux actions d’animations de filières et charges de missions Energies

    Soutenir des animations de filières thématiques et un réseau régional d’animateurs énergies renouvelables.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Broyeurs et plateformes de stockage

    Favoriser la structuration des filières d’approvisionnement.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Chaufferie bois

    Favoriser le développement des chaufferies bois et la réhabilitation des contres références.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Développement des réseaux de chaleur alimentés par énergie renouvelable

    Cette fiche propose de donner les moyens de réaliser les objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte en son article 1er paragraphe III 9° disposition « multiplier par 5 la quantité de chaleur et de froid renouvelable [...]

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides aux études

    Poursuivre l’implantation des chaufferies bois et des réseaux de chaleur associés notamment en milieu rural, tout en s’assurant de la possibilité d’obtenir un niveau minimum de performance énergétique des bâtiments pour lesquels les travaux [...]

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides aux études – Développement des réseaux de chaleur alimentés par énergie renouvelable

    Donner les moyens de réaliser les objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte en son article III 9ème disposition « multiplier par 5 la quantité de chaleur et de froid renouvelable et de récupération [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 3 : Rétablissement des continuités écologiques et sédimentaires

    Arasement ou dérasement de tout ouvrage de plus de 20 cm de chute et les mesures d’accompagnement. Les ouvrages maintenus pour un usage économique ou récréatif ou esthétique (exemple : hydroélectricité) ne sont pas éligibles.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 4 : Renaturation

    Les actions de restauration ou de préservation de la qualité morphologique des cours d’eau (renaturation des cours d’eau, opérations en faveur de l’espace de liberté, mise en défend, abreuvoir, plantations…) dont l’impact aura [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 5 : Maîtrise d’œuvre en régie

    Dépenses en régie.

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

  • Soutien aux manifestations et colloques

    Informer et sensibiliser sur les enjeux liés à la transition énergétique (développement durable, changement climatique, efficacité énergétique, énergies renouvelables...) et à la transition écologique (biodiversité, [...]

  • Soutien aux ruchers-écoles de Bourgogne-Franche-Comté

    Soutenir les ruchers-écoles de Bourgogne-Franche-Comté dans l’achat et l’acquisition d’équipements et de matériels nécessaires à la mise en œuvre de ces actions de formation et au bon fonctionnement de ces structures.

  • Soutien en faveur de la faune sauvage

    Soutien aux centres de soins de la faune sauvage Soutenir les associations de sauvegarde de la faune sauvage de Bourgogne-Franche-Comté, dans leurs missions de collecte d’animaux blessés, de soins et de réhabilitation dans le milieu naturel. Soutien aux [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 2 : Travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF)

    Aider à la replantation de haies et de bosquets dans le cadre de travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF).

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 3 : Sensibilisation et communication

    Les continuités écologiques, composantes de la trame verte, constituent les supports nécessaires pour permettre aux espèces de réaliser leur cycle de vie et de maintenir leurs populations en bon état. Or, les réservoirs écologiques et les [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 4 : Plan de gestion bocager (PGB)

    Permettre aux agriculteurs ou aux collectivités équipés (ou souhaitant s’équiper) de chaudières à plaquettes, de connaitre leur potentiel en bois énergie et/ou leur potentiel pour le paillage de litières animales en bois plaquettes. [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 5 : Déclinaison SRB / SRCE

    Favoriser la connaissance et la reconstitution de corridors écologiques, facilitant la circulation des espèces et la conservation de la biodiversité à l’échelle de la région, en s’appuyant sur le schéma régional de cohérence [...]

Europe et international

  • Appel à projets coopération internationale

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à projets «Coopération internationale» pour permettre la mise en œuvre de projets de coopération avec chacune de ses régions partenaires.

  • Appel à projets solidarité internationale

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à projets « Solidarité internationale » pour permettre la mise en œuvre de projets de solidarité internationale et de projets d’éducation à la citoyenneté et [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 1 : Rapprocher les structures en matière d’innovation et soutenir les projets innovants

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 3 : Encourager le transport durable

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 4 : Favoriser l’emploi et accompagner la mobilité de la main d’œuvre

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 1

    Axe 1 : assurer le développement économique, l’innovation, la recherche et la compétitivité des secteurs de la production et des services (53,8 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 4

    Axe 4 : Mettre la formation et la qualification au service d’une économie locale pourvoyeuse d’emplois (32,4 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : favoriser une approche intégrée du développement urbain durable (26 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Formation professionnelle et emploi

  • Ecoles de la deuxième chance

    La région soutient le fonctionnement des Ecoles de la deuxième chance dans le cadre de son service public régional de la formation garantissant à tout demandeur d’emploi l’accès à un parcours de formation lui donnant la possibilité [...]

  • Fonds régional d’appui a la professionnalisation – Aide au recrutement de demandeurs d’emploi

    La région accompagne les entreprises ayant des difficultés à recruter des collaborateurs sur des métiers en tension, en cofinançant la formation ciblée des demandeurs d’emploi et en leur garantissant l’insertion dans l’emploi auprès [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 4 : Favoriser l’emploi et accompagner la mobilité de la main d’œuvre

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 4

    Axe 4 : Mettre la formation et la qualification au service d’une économie locale pourvoyeuse d’emplois (32,4 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

  • Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle et aides annexes

    Contribuer à la prise en charge des frais liés à la participation à une action de formation professionnelle bénéficiant d’un agrément de rémunération du Conseil régional et assurer une couverture sociale aux stagiaires, dans [...]

  • Service public régional de la formation

    Offre de formation dans le cadre d’un dispositif en amont de la qualification et d’une offre diversifiée de formation de tous niveaux, dans des secteurs d’activité en relation étroite avec les besoins structurants ou conjoncturels de l’économie [...]

Recherche

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 1 : Rapprocher les structures en matière d’innovation et soutenir les projets innovants

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 1

    Axe 1 : assurer le développement économique, l’innovation, la recherche et la compétitivité des secteurs de la production et des services (53,8 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Sport et jeunesse

  • Aide à la structuration du mouvement sportif

    Proposer aux ligues et comités régionaux des contrats d’objectifs d’une durée maximale de trois ans définis à partir de leur plan de développement et s’inscrivant parmi les orientations retenues par la région autour de cinq axes [...]

  • Aide à projets jeunesse

    La région s’engage à soutenir toutes les initiatives qui participent à l’engagement citoyen des jeunes dans la vie de leur territoire et qui concourent à leur autonomie et meilleure intégration sociale. Les projets doivent s’inscrire dans [...]

  • Aménagement sportif du territoire

    Doter le territoire régional en équipements sportifs modernes, attractifs et performants, nécessaires au développement des diverses pratiques sportives et favorisant l’égalité d’accès aux pratiques sportives, en coordination avec la ligue [...]

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

  • Soutien à la promotion du sport

    Favoriser l’attractivité de la Bourgogne-Franche-Comté. Permettre l’animation des territoires, contribuer au bien vivre ensemble et créer du lien social. Promouvoir les pratiques sportives. Soutenir les organisateurs de manifestations dont les charges ne peuvent [...]

  • Soutien aux structures sportives

    Soutenir le développement du haut niveau. Proposer une offre de pratiques sportives large, variée et équilibrée sur le territoire. Soutenir les associations répondant aux priorités énoncées par la région dans le cadre de sa politique [...]

Technologies de l’information et de la communication

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 1 : Rapprocher les structures en matière d’innovation et soutenir les projets innovants

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 4 : Favoriser l’emploi et accompagner la mobilité de la main d’œuvre

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Tourisme

  • Aide à l’immobilier d’entreprise

    Accompagner la construction, l’acquisition, l’extension de bâtiments, s’inscrivant dans un objectif de développement durable.

  • Aide à l’investissement

    Accompagner les projets d’investissement liés à l’outil de production en consolidant la trésorerie en vue de financer les investissements immatériels ; Rechercher un effet levier maximum de l’aide sur les financements bancaires.

  • Aide à la création

    Soutenir la création d’entreprises, en consolidant leur trésorerie aux côtés des financeurs privés.

  • Aide à la création d’emplois liée à l’implantation d’entreprises en Bourgogne-Franche-Comté

    Le dispositif est destiné à favoriser l’implantation d’entreprises sur le territoire en accompagnant les programmes de créations d’emplois réalisés en Bourgogne-Franche-Comté, CDI temps plein, des deux premières années [...]

  • Aide à la croissance

    Consolider la trésorerie des entreprises qui portent un nouveau projet stratégique.

  • Aide à la reprise d’entreprises en difficulté

    Le dispositif est destiné à encourager la reprise d’entreprise en difficulté et faciliter le maintien de l’emploi en Bourgogne-Franche-Comté.

  • Aide à la reprise d’hôtel

    Maintenir en activité les établissements hôteliers en favorisant, lors de leur transmission, leur pérennité et leur développement.

  • Aide à la transmission

    Consolider la trésorerie de la société faisant l’objet d’une reprise.

  • Aide au conseil – Etudes touristiques

    Faciliter le recours à des conseils extérieurs dans le cadre de la définition, de la réalisation ou du développement de projets touristiques.

  • Aide au financement de l’entreprise en difficulté

    Le dispositif est destiné à consolider la trésorerie de l’entreprise pour permettre la mise en place d’un plan de redressement en visant un effet de levier sur les financements privés.

  • Aide au recrutement de cadres

    Financer les créations de postes de cadres en contrat à durée indéterminée via un apport en trésorerie.

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Conseil ciblé

    Favoriser le recours à des conseils extérieurs. Intervention inférieure ou égale à 5 jours.

  • Conseil stratégique

    Favoriser le recours à des conseils extérieurs. Intervention supérieure à 5 jours.

  • Développement de l’hôtellerie 3 étoiles et plus

    Permettre à l’hôtellerie indépendante de se moderniser pour gagner en capacité d’accueil, en confort, qualité et s’adapter aux évolutions de la demande touristique.

  • Développement de l’itinérance touristique

    Renforcer la continuité des itinéraires, leur qualité et leur complémentarité, Renforcer la qualité de l’offre de services et les retombées économiques induites.  

  • Développement des activités touristiques

    Faciliter les projets de développement visant le déploiement d’activités susceptibles de renforcer l’attractivité touristique du territoire Bourgogne-Franche-Comté.

  • Développement des hébergements de groupe

    Améliorer la qualité et développer l’offre d’hébergement touristique sur les grands itinéraires structurants régionaux ainsi que les hébergements de groupe.

  • Développement des villages et centres de vacances – résidences de tourisme

    Favoriser les réalisations à caractère structurant, en vue de renforcer la compétitivité des villages de vacances, des centres de vacances et des résidences de tourisme par une adaptation des infrastructures.

  • Performance environnementale

    Favoriser les investissements liés à l’outil de production et/ou la rénovation de bâtiments qui s’inscrivent dans une logique de développement durable.

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

  • Valorisation touristique des voies navigables

    Apporter un soutien aux projets de développement du tourisme fluvial sur les voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté, en réponse aux attentes des clientèles et permettant des retombées économiques sur les territoires irrigués

Transports et mobilité

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 3 : Encourager le transport durable

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

Vie associative

  • Programme régional d’aide à l’emploi associatif

    Le programme régional d’aide à l’emploi associatif vise à permettre la création de 1 300 emplois dans les associations bourguignonnes-franc-comtoises. Il consiste en une aide ponctuelle de 12 000 euros composée d’un volet de 7 000 euros [...]

Agriculture - Forêt - Bois

  • Aide aux jeunes agriculteurs s’installant hors cadre familial

    Même si la Franche-Comté affiche un taux de renouvellement des chefs d’exploitation supérieur à la moyenne nationale, le nombre d’exploitations ne cesse de diminuer. L’aide du Conseil Régional a pour but de favoriser l’installation hors cadre familial (HCF) de nouveaux agriculteurs en [...]

  • Aide aux programmes collectifs pour les industries agroalimentaires

    Renforcer la cohésion du tissu agroalimentaire régional par la mise en place d’actions concourant à la réalisation d’objectifs communs aux entreprises du secteur agroalimentaire. Les programmes collectifs auront pour objectif d’améliorer les performances économiques, sociales et [...]

  • Aide à la certification de nouveaux producteurs

    Le cofinancement de la Région vise à prendre en charge une partie du coût de certification agriculture biologique (AB) facturés par les organismes certificateurs aux agriculteurs nouvellement convertis. Les productions sur lesquelles porte la certification seront conduites selon le cahier des [...]

  • Aide à la construction, la rénovation et l’aménagement des bâtiments d’élevage

    Le cofinancement de la Région vise à soutenir la compétitivité des exploitations agricoles en facilitant la construction, la rénovation et la modernisation des bâtiments d'élevage ainsi que l'amélioration des conditions de travail. Par ailleurs, l'aide de la Région peut être mobilisée [...]

  • Aide à l’investissement en faveur de la diversification des productions et du revenu agricole

    Le cofinancement de la Région vise à conforter le tissu économique rural en facilitant la création d’une autre valeur ajoutée dans une région où la production laitière bovine est dominante. Les projets ciblés par le dispositif devront porter sur la mise en place de productions [...]

  • Aide à l’investissement matériel dans les entreprises agroalimentaires

    Favoriser les projets d’investissements répondant aux objectifs suivants : Améliorer la qualité des produits, augmenter les volumes de production ou la valeur ajoutée des produits,Développer de nouveaux marchés,Structurer les entreprises de la filière ou d’un secteur [...]

  • Avance remboursable Création – Transmission – Mutation (CTM)

    Favoriser la création et la reprise d’entreprises pérennes génératrices d’emplois et de valeur ajoutée en Franche-Comté ; Accompagner les entreprises en phase de mutation qui portent un nouveau projet stratégique s’inscrivant dans la durée ; Rechercher un effet de levier sur les [...]

  • Développement international

    Encourager les PME – PMI à se développer à l’international en les accompagnant sur les marchés étrangers dans le cadre d’un plan d’action stratégique.Une attention toute particulière sera portée aux entreprises faiblement exportatrices.Entreprise réalisant plus de 10% de son CA [...]

  • Evénementiels agricoles

    Contribuer au développement des filières agricoles soutenues par la Région Franche-Comté : laitfromage, viandes bovine, porcine, ovine, filière équine, diversification, agriculture biologique, horticulture-PPAM, viti-viniculture, productions végétales.

  • Filière forêt-bois - Actions collectives

    Identifier globalement une stratégie pour la filière forêt-bois pour une meilleure efficacité et une plus grande lisibilité.Coordination, planification et évaluation de toutes les interventions publiques pour la filière forêt-bois.Soutenir, dans le cadre de programmes collectifs, des [...]

  • Mise en valeur des espaces pastoraux

    Le cofinancement de la Région vise à soutenir les projets des éleveurs s'engageant dans une démarche de reconquête ou de remise en état d'espaces pastoraux.

Aménagement du territoire - Habitat

  • Actions issues des Plans Climat Energie Territoriaux

    L’objectif est de soutenir la mise en oeuvre des programmes d’actions issus des stratégies des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) volontaires ou du volet territorial des PCET obligatoires dans les secteurs à enjeux que sont : le bâtiment (OPAH Effilogis, …),la mobilité [...]

  • Equipements structurants de services

    Soutenir la création ou la restructuration d’équipements structurants de services afin de favoriser un maillage pertinent de services permettant d’atteindre ou de maintenir un cadre de vie de qualité tout en améliorant l’attractivité des territoires.

  • Ingénierie dans les territoires

    L’objectif est de soutenir l’ingénierie afin de doter les territoires organisés (SCoT, Pays/PETR) en moyens humains pour : développer une vision prospective permettant d’offrir une capacité d’anticipation ;se doter de stratégies territoriales contribuant aux enjeux régionaux [...]

  • Soutien aux Parcs Naturels Régionaux

    •    Accompagner les Parcs Naturels Régionaux ou interrégionaux (PNR) dans la mise en œuvre de leurs chartes par des programmes d’actions annuels•    Permettre aux PNR, territoires d’expérimentation, d’initier des actions exemplaires et [...]

Apprentissage

  • Aide au recrutement d’apprenti supplémentaire (pour les contrats signés à compter du 1er juillet 2014)

    Le Gouvernement veut consolider le développement de l’apprentissage au sein des entreprises et favoriser l’intégration des jeunes dans la vie professionnelle.Ainsi, le plan de relance instaure l’octroi d’une prime à l’embauche aux entreprises de moins de 250 salariés pour tout contrat [...]

  • Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage (DIMA)

    Certains CFA ont ouvert des classes de "Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage" Ces classes ont pour objectif d'aider l'élève à élaborer ou à conforter son projet de formation par la découverte de différents domaines professionnels.  

  • Equipement dans les centres de formation d’apprentis

    Pour maintenir un niveau d’équipement performantPour équiper de nouvelles filières

  • Fonctionnement des centres de formations d'apprentis et des sections d'apprentissage

    Pour financer les différentes formations organisées par les centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage.  

  • Fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage (FRAQAPP)

    Pour améliorer la qualité de la formation dans les CFA et permettre aux apprentis d'accéder à des niveaux de qualification adaptés aux conditions actuelles de l'emploi. 

  • Fonds social pour les apprentis

    Pour contribuer à réduire le taux de rupture des contrats d’apprentissage. Il constitue une aide destinée à couvrir une dépense, qui, faute d’être réalisée, remettrait en cause la poursuite du contrat d’apprentissage. Pour fournir aux CFA francs-comtois une enveloppe financière [...]

  • Premier équipement des lycéens et des apprentis

    Pour que le coût des équipements ne soit pas un frein à un souhait d’accéder à une formation d’avenir.

  • Prime régionale aux employeurs d’apprentis pour les contrats à compter du 1er janvier 2014

    La prime régionale aux employeurs d’apprentis est la déclinaison régionale de la prime de l’apprentissage modifiée par la loi de finances de 2014.Elle est destinée à favoriser l’accueil d’apprentis dans les TPE franc-comtoises. Cette prime forfaitaire vise à compenser à l’employeur [...]

Cinéma

  • Centres de ressources (cinéma et audiovisuel)

    Aide au développement des centres de ressources régionaux pour le cinéma et l’audiovisuel. L’aide prend en compte les actions d’intérêt régional conduites par la structure sur l’ensemble du territoire.

  • Festivals régionaux (cinéma et audiovisuel)

    Soutenir l’offre cinématographique et audiovisuelle proposée sur le territoire régional dans le cadre de festivals.Encourager la diffusion sur le territoire régional d’une offre culturelle de qualité et diversifiée.Permettre un aménagement culturel harmonieux du territoire et un [...]

Culture - Patrimoine

  • Actions de sensibilisation au patrimoine régional

    Sensibiliser le grand public à la richesse du patrimoine régional

  • Actions de sensibilisation à l’art contemporain en région

    Contribuer à la diffusion de l’art contemporain sur le territoire régional en vue d’encourager la création artistique en Franche-Comté. Soutenir les actions de médiation en direction des publics.

  • Aide à l’édition (revue, livre, catalogue d’éditeur)

    Dynamiser l’édition en Franche-Comté,Favoriser la publication d'ouvrages de qualité, ayant un intérêt pour la région, mais aussi de portée nationale,Accroître la qualité des actions des acteurs du livre,Permettre la professionnalisation accrue des auteurs. 

  • Centres de ressources (cinéma et audiovisuel)

    Aide au développement des centres de ressources régionaux pour le cinéma et l’audiovisuel. L’aide prend en compte les actions d’intérêt régional conduites par la structure sur l’ensemble du territoire.

  • Centres de ressources (livre et vie littéraire)

    Aide au développement des centres de ressources régionaux pour le livre et la vie littéraire.L’aide prend en compte les actions d’intérêt régional conduites par la structure sur l’ensemble du territoire.

  • Chantiers patrimoniaux

    Pour encourager l'intervention des associations, des structures, des collectivités locales en matière de restauration du patrimoine bâti ou fouilles archéologiques en Franche-Comté, via des chantiers de bénévoles, des programmes de recherches et fouilles archéologiques, des chantiers [...]

  • Création

    Accompagner la réalisation de projets professionnels de création de spectacles,Développer les moyens de production des compagnies,Encourager la diversité et l’innovation culturelle.

  • Développement des lieux, des compagnies et des structures de ressources

    Permettre aux structures de consolider leurs activités sur le territoire régional,Favoriser leur développement artistique et administratif,Accroître leur visibilité et rendre plus aisée la mise en œuvre de nouveaux partenariats en et hors région.

  • Développement des musées régionaux

    Fonds régional d'acquisition des musées (FRAM) : sont éligibles les collectivités territoriales propriétaires d'un établissement "Musée de France" dont les projets d'acquisition ont recueilli au préalable l'avis favorable de la commission scientifique interrégionale de [...]

  • Echanges artistiques internationaux

    Insérer les acteurs culturels régionaux au sein de circuits artistiques internationaux. Encourager les échanges entre la scène culturelle régionale et la création artistique internationale. Aider les opérateurs culturels régionaux dans la conduite de leurs projets avec des partenaires à à [...]

  • Festivals régionaux (cinéma et audiovisuel)

    Soutenir l’offre cinématographique et audiovisuelle proposée sur le territoire régional dans le cadre de festivals.Encourager la diffusion sur le territoire régional d’une offre culturelle de qualité et diversifiée.Permettre un aménagement culturel harmonieux du territoire et un [...]

  • Festivals régionaux (livre et vie littéraire)

    Soutenir l’offre littéraire proposée sur le territoire régional dans le cadre de festivals.Encourager la diffusion sur le territoire régional d’une offre culturelle de qualité et diversifiée.Permettre un aménagement culturel harmonieux du territoire et un élargissement des [...]

  • Festivals régionaux (spectacle vivant)

    Encourager la diffusion sur le territoire régional d’une offre culturelle de qualité et diversifiée Permettre un aménagement culturel harmonieux du territoire et un élargissement des publics Favoriser la professionnalisation des acteurs culturels et leur mise en réseau

  • Fonds territorial de développement culturel

    Apporter un soutien à des projets d’intérêt local d’actions culturelles et de sensibilisation à l’art contemporain afin de développer les publics et d’accompagner le développement culturel des territoires.

  • Participation aux festivals d’Avignon et de Chalon dans la rue

    Permettre aux compagnies régionales de rayonner au niveau national, de confronter leurs œuvres à un large public et d’accéder à de nouveaux réseaux de diffusion,Valoriser le dynamisme des compagnies franc-comtoises.

  • Patrimoine d'intérêt régional

    Renforcer l’attractivité de la région par la mise en valeur de sites patrimoniaux majeurs ou concourant à l’identité du territoire régional,Intégrer les principes du développement durable dans la conduite des opérations,Le conseil régional axera son intervention sur les patrimoines [...]

  • Patrimoine écrit

    Pour contribuer à la sauvegarde des collections appartenant soit à des bibliothèques et archives municipales, soit à des associations détenant des fonds précieux pour la mémoire collective franc-comtoise.

  • Signalétique régionale du patrimoine

    Révéler le patrimoine franc-comtois au grand public en lui donnant une information permanente in situAccroître à terme la fréquentation touristique en Franche-Comté en favorisant un tourisme culturel de qualité. 

  • Talents émergents (spectacle vivant)

    Encourager le renouveau de la création artistique sur le territoireFavoriser l’insertion d’artistes émergents dans les circuits professionnels régionaux et nationauxAccompagner la professionnalisation et la structuration de leur activité

Développement économique

  • Aide à l’investissement matériel dans les entreprises agroalimentaires

    Favoriser les projets d’investissements répondant aux objectifs suivants : Améliorer la qualité des produits, augmenter les volumes de production ou la valeur ajoutée des produits,Développer de nouveaux marchés,Structurer les entreprises de la filière ou d’un secteur [...]

Education-lycées

  • Premier équipement des lycéens et des apprentis

    Pour que le coût des équipements ne soit pas un frein à un souhait d’accéder à une formation d’avenir.

  • Subventions péri-pédagogiques

    Pour proposer aux lycéens de la région des opérations péri-pédagogiques concernant : leur orientationdes concours valorisant les branches et métiersdes actions visant à développer la conscience citoyenne

Emploi

  • Aide au recrutement d’apprenti supplémentaire (pour les contrats signés à compter du 1er juillet 2014)

    Le Gouvernement veut consolider le développement de l’apprentissage au sein des entreprises et favoriser l’intégration des jeunes dans la vie professionnelle.Ainsi, le plan de relance instaure l’octroi d’une prime à l’embauche aux entreprises de moins de 250 salariés pour tout contrat [...]

  • Aide aux programmes collectifs pour les industries agroalimentaires

    Renforcer la cohésion du tissu agroalimentaire régional par la mise en place d’actions concourant à la réalisation d’objectifs communs aux entreprises du secteur agroalimentaire. Les programmes collectifs auront pour objectif d’améliorer les performances économiques, sociales et [...]

  • Aide à la sécurisation des parcours d’intérim

    Accompagner et sécuriser les parcours de professionnalisation des salariés intérimaires en : complétant leurs expériences acquises développant leurs qualifications et leurs capacités d’accès à des missions de travail temporaire plus qualifiées développant leurs compétences en [...]

  • Appui régional formation emploi - contrats de professionnalisation

    Pour accompagner les personnes en voie d'insertion professionnelle dans l'emploi durable, en facilitant leur embauche  en contrat de professionnalisation à durée indéterminée à mi-temps minimum ou en contrat à durée déterminée destiné à être converti rapidement en CDI.

  • Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage (DIMA)

    Certains CFA ont ouvert des classes de "Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage" Ces classes ont pour objectif d'aider l'élève à élaborer ou à conforter son projet de formation par la découverte de différents domaines professionnels.  

  • Equipement dans les centres de formation d’apprentis

    Pour maintenir un niveau d’équipement performantPour équiper de nouvelles filières

  • Fonctionnement des centres de formations d'apprentis et des sections d'apprentissage

    Pour financer les différentes formations organisées par les centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage.  

  • Fonds de continuité professionnelle

    Pour accompagner financièrement les projets de formation mis en oeuvre au sein d’entreprises franc-comtoises subissant des baisses d’activité dans un contexte économique défavorable. Il s’inscrit en complémentarité des dispositifs qui peuvent être activés tant par l’Etat que les [...]

  • Fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage (FRAQAPP)

    Pour améliorer la qualité de la formation dans les CFA et permettre aux apprentis d'accéder à des niveaux de qualification adaptés aux conditions actuelles de l'emploi. 

  • Fonds régional d'appui à la professionnalisation - Aide aux recrutements de demandeurs d'emploi

    Pour accompagner les entreprises ayant des difficultés de recrutement particulières, notamment dans des secteurs économiques à fort besoin de main d’œuvre qualifiée.Le fonds régional d’appui à la professionnalisation (FRAP) s’inscrit dans la recherche d’articulations financières [...]

  • Fonds social pour les apprentis

    Pour contribuer à réduire le taux de rupture des contrats d’apprentissage. Il constitue une aide destinée à couvrir une dépense, qui, faute d’être réalisée, remettrait en cause la poursuite du contrat d’apprentissage. Pour fournir aux CFA francs-comtois une enveloppe financière [...]

  • Mobilité professionnelle pour les femmes

    Faciliter l’accès des femmes à une activité professionnelle.

  • Participation aux structures d’accueil, d’information, d’orientation

    Pour permettre la mise en œuvre des missions confiées aux Missions locales/Espaces Jeunes, CIDFF et PRC chargés d’accueillir, d’informer, d’orienter et d’accompagner des publics spécifiques (respectivement les jeunes de 16 à 25 ans, les femmes en difficulté, les candidats à la [...]

  • Prime régionale aux employeurs d’apprentis pour les contrats à compter du 1er janvier 2014

    La prime régionale aux employeurs d’apprentis est la déclinaison régionale de la prime de l’apprentissage modifiée par la loi de finances de 2014.Elle est destinée à favoriser l’accueil d’apprentis dans les TPE franc-comtoises. Cette prime forfaitaire vise à compenser à l’employeur [...]

Energie

  • Actions issues des Plans Climat Energie Territoriaux

    L’objectif est de soutenir la mise en oeuvre des programmes d’actions issus des stratégies des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) volontaires ou du volet territorial des PCET obligatoires dans les secteurs à enjeux que sont : le bâtiment (OPAH Effilogis, …),la mobilité [...]

  • Ingénierie dans les territoires

    L’objectif est de soutenir l’ingénierie afin de doter les territoires organisés (SCoT, Pays/PETR) en moyens humains pour : développer une vision prospective permettant d’offrir une capacité d’anticipation ;se doter de stratégies territoriales contribuant aux enjeux régionaux [...]

Enseignement supérieur et recherche

  • Colloques scientifiques

    Pour favoriser l’organisation de colloques scientifiques de portée internationale en Franche-Comté

  • Partenariat et vie étudiante : culture scientifique, technique et industrielle

    Favoriser la diffusion de la culture scientifique et technique pour répondre à la double nécessité d’informer les citoyens sur les progrès de la science et renforcer l’intérêt des services pour les filières scientifiques.

  • Partenariat et vie étudiante : mesures en faveur des étudiants

    Améliorer les conditions de vie et d’accueil des étudiants pour favoriser la réussite de leurs étudesPromouvoir les formations pour améliorer l’attractivité des établissements d’enseignement supérieur et de la Région Franche-ComtéFaciliter l’accès des lycéens aux études [...]

  • Transfert de technologie-innovation

    Coordonner l’ensemble des acteurs régionaux de l’innovation, notamment dans le cadre de la SRI (Stratégie Régionale de l’Innovation), transformée en RIS3 (Recherche & Innovation : stratégie de spécialisation intelligente) ;Développer les collaborations et les partenariats en [...]

Formation

  • Aide au recrutement d’apprenti supplémentaire (pour les contrats signés à compter du 1er juillet 2014)

    Le Gouvernement veut consolider le développement de l’apprentissage au sein des entreprises et favoriser l’intégration des jeunes dans la vie professionnelle.Ainsi, le plan de relance instaure l’octroi d’une prime à l’embauche aux entreprises de moins de 250 salariés pour tout contrat [...]

  • Aide à la sécurisation des parcours d’intérim

    Accompagner et sécuriser les parcours de professionnalisation des salariés intérimaires en : complétant leurs expériences acquises développant leurs qualifications et leurs capacités d’accès à des missions de travail temporaire plus qualifiées développant leurs compétences en [...]

  • Appui régional formation emploi - contrats de professionnalisation

    Pour accompagner les personnes en voie d'insertion professionnelle dans l'emploi durable, en facilitant leur embauche  en contrat de professionnalisation à durée indéterminée à mi-temps minimum ou en contrat à durée déterminée destiné à être converti rapidement en CDI.

  • Contrats d'objectifs territoriaux

    Fixer des objectifs de développement coordonnés des différentes voies de formation professionnelle initiale et continue sur un secteur professionnel donné (Bâtiment, TP, …) entre Etat, Région et branches professionnelles.Les contrats d'objectifs territoriaux concernent la formation initiale, [...]

  • Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage (DIMA)

    Certains CFA ont ouvert des classes de "Dispositif d’initiation aux métiers en apprentissage" Ces classes ont pour objectif d'aider l'élève à élaborer ou à conforter son projet de formation par la découverte de différents domaines professionnels.  

  • Equipement dans les centres de formation d’apprentis

    Pour maintenir un niveau d’équipement performantPour équiper de nouvelles filières

  • Fonctionnement des centres de formations d'apprentis et des sections d'apprentissage

    Pour financer les différentes formations organisées par les centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage.  

  • Fonctionnement des lycées

    Pour faire face aux dépenses courantes de l’établissement : viabilisation, entretien des locaux, charges générales liées aux enseignements Pour financer les dépenses exceptionnelles : déménagement de matériel, travaux etc… actions diverses

  • Fonds de continuité professionnelle

    Pour accompagner financièrement les projets de formation mis en oeuvre au sein d’entreprises franc-comtoises subissant des baisses d’activité dans un contexte économique défavorable. Il s’inscrit en complémentarité des dispositifs qui peuvent être activés tant par l’Etat que les [...]

  • Fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage (FRAQAPP)

    Pour améliorer la qualité de la formation dans les CFA et permettre aux apprentis d'accéder à des niveaux de qualification adaptés aux conditions actuelles de l'emploi. 

  • Fonds régional d'appui à la professionnalisation - Aide aux recrutements de demandeurs d'emploi

    Pour accompagner les entreprises ayant des difficultés de recrutement particulières, notamment dans des secteurs économiques à fort besoin de main d’œuvre qualifiée.Le fonds régional d’appui à la professionnalisation (FRAP) s’inscrit dans la recherche d’articulations financières [...]

  • Fonds social pour les apprentis

    Pour contribuer à réduire le taux de rupture des contrats d’apprentissage. Il constitue une aide destinée à couvrir une dépense, qui, faute d’être réalisée, remettrait en cause la poursuite du contrat d’apprentissage. Pour fournir aux CFA francs-comtois une enveloppe financière [...]

  • Gratuité des manuels scolaires

     Favoriser l'enseignement pour tous et promouvoir l'égalité des chances dans l'accès au Service Public de l'Education.

  • Participation aux structures d’accueil, d’information, d’orientation

    Pour permettre la mise en œuvre des missions confiées aux Missions locales/Espaces Jeunes, CIDFF et PRC chargés d’accueillir, d’informer, d’orienter et d’accompagner des publics spécifiques (respectivement les jeunes de 16 à 25 ans, les femmes en difficulté, les candidats à la [...]

  • Premier équipement des lycéens et des apprentis

    Pour que le coût des équipements ne soit pas un frein à un souhait d’accéder à une formation d’avenir.

  • Prime régionale aux employeurs d’apprentis pour les contrats à compter du 1er janvier 2014

    La prime régionale aux employeurs d’apprentis est la déclinaison régionale de la prime de l’apprentissage modifiée par la loi de finances de 2014.Elle est destinée à favoriser l’accueil d’apprentis dans les TPE franc-comtoises. Cette prime forfaitaire vise à compenser à l’employeur [...]

  • Subventions péri-pédagogiques

    Pour proposer aux lycéens de la région des opérations péri-pédagogiques concernant : leur orientationdes concours valorisant les branches et métiersdes actions visant à développer la conscience citoyenne

  • Validation des acquis de l'expérience (VAE)

     Faciliter l’accès à la validation des acquis de l’expérience en accompagnant les demandeurs d’emploi dans les démarches du montage et rédaction de leur dossier.

Jeunesse

  • Fonds régional pour le développement de la vie associative

    Favoriser la prise de compétences des dirigeants associatifs à la fois sur des aspects spécifiques à chaque association, et sur des thématiques transversales.Contribuer au renouvellement et au rajeunissement des instances dirigeantes des associations.Soutenir la vitalité associative sur [...]

  • Participation aux structures d’accueil, d’information, d’orientation

    Pour permettre la mise en œuvre des missions confiées aux Missions locales/Espaces Jeunes, CIDFF et PRC chargés d’accueillir, d’informer, d’orienter et d’accompagner des publics spécifiques (respectivement les jeunes de 16 à 25 ans, les femmes en difficulté, les candidats à la [...]

  • Subventions péri-pédagogiques

    Pour proposer aux lycéens de la région des opérations péri-pédagogiques concernant : leur orientationdes concours valorisant les branches et métiersdes actions visant à développer la conscience citoyenne

Livre

  • Aide à l’édition (revue, livre, catalogue d’éditeur)

    Dynamiser l’édition en Franche-Comté,Favoriser la publication d'ouvrages de qualité, ayant un intérêt pour la région, mais aussi de portée nationale,Accroître la qualité des actions des acteurs du livre,Permettre la professionnalisation accrue des auteurs. 

  • Centres de ressources (livre et vie littéraire)

    Aide au développement des centres de ressources régionaux pour le livre et la vie littéraire.L’aide prend en compte les actions d’intérêt régional conduites par la structure sur l’ensemble du territoire.

  • Echanges artistiques internationaux

    Insérer les acteurs culturels régionaux au sein de circuits artistiques internationaux. Encourager les échanges entre la scène culturelle régionale et la création artistique internationale. Aider les opérateurs culturels régionaux dans la conduite de leurs projets avec des partenaires à à [...]

  • Festivals régionaux (livre et vie littéraire)

    Soutenir l’offre littéraire proposée sur le territoire régional dans le cadre de festivals.Encourager la diffusion sur le territoire régional d’une offre culturelle de qualité et diversifiée.Permettre un aménagement culturel harmonieux du territoire et un élargissement des [...]

Mobilité internationale

  • Participation aux structures d’accueil, d’information, d’orientation

    Pour permettre la mise en œuvre des missions confiées aux Missions locales/Espaces Jeunes, CIDFF et PRC chargés d’accueillir, d’informer, d’orienter et d’accompagner des publics spécifiques (respectivement les jeunes de 16 à 25 ans, les femmes en difficulté, les candidats à la [...]

TIC

  • Réseau de Points Visioservices

    Rapprocher les services publics des populations qui en sont éloignées.

Tourisme

Transports

  • Autopartage - achat de véhicules électriques ou GPL dans un système d'autopartage

    Aide destinée à encourager les acteurs à développer ou mettre en oeuvre des systèmes d’autopartage utilisant des véhicules électriques ou GPL.

Vie associative

  • Fonds régional pour le développement de la vie associative

    Favoriser la prise de compétences des dirigeants associatifs à la fois sur des aspects spécifiques à chaque association, et sur des thématiques transversales.Contribuer au renouvellement et au rajeunissement des instances dirigeantes des associations.Soutenir la vitalité associative sur [...]